Mentions légales

Le nom AltyVeille et le logo AltyVeille, ainsi que l’ensemble des marques de la société AltyVeille mentionnées dans ce site, sont des marques enregistrées de AltyVeille. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Droit de propriété intellectuelle : Ce site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de AltyVeille, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels AltyVeille dispose de droits d’exploitation. Toutes les marques citées sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l’internaute sans le consentement de AltyVeille est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle

Les informations et photos de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. AltyVeille peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site sans préavis.

En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : 16 boulevard Maréchal Lyautey 38000 GRENOBLE. Ces données personnelles ne sont pas mises à disposition d’autres sociétés

Juridiction : Ce site est soumis au droit français.
Directeur de la publication : Kevin GALLO

Crédits photographiques : Photothèque AltyVeille, 123RF

Conception du site : Kevin GALLO
Web design, illustrations : Kevin GALLO
Réalisation technique : Kevin GALLO
Hébergement : OVH

AltyVeille EURL. au capital de 2 000 €, RCS de Grenoble 531 686 541, 16 boulevard Maréchal Lyautey 38000 GRENOBLE